Avis légal

Mentions légales Dernière mise à jour : [07/10/2025]

1. Éditeur du site
 Le présent site internet, accessible à l’adresse [https://www.desinsectisation.org/], est édité par :

  • Dénomination sociale / Nom et prénom : [AJACCIO DETERMITAGE]
  • Forme juridique : [Entreprise Individuelle]
  • Capital social : [Non communiqué]
  • Siège social : [113 Agosta Plage, 20166 Albitreccia, France]
  • Immatriculation : [Non communiqué] / SIREN-SIRET : [34469798200066]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Non communiqué]
  • Responsable de la publication : [Non communiqué]
  • Contact : [fafrancois@hotmail.com] | [+33 7 80 66 73 03]

2. Hébergement

  • Hébergeur : [Non communiqué]
  • Adresse : [Non communiqué]
  • Téléphone : [Non communiqué]

3. Propriété intellectuelle
 L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, bases de données, structure) est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de [AJACCIO DETERMITAGE] est interdite.

4. Liens hypertextes
 La mise en place de liens vers le site [https://www.desinsectisation.org/] est soumise à autorisation préalable. L’éditeur décline toute responsabilité concernant les contenus des sites tiers pointant vers ou depuis [https://www.desinsectisation.org/].

5. Responsabilité
 L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées mais ne peut en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

6. Données personnelles
 Pour toute information relative au traitement des données, se reporter à la Politique de confidentialité : [URL non disponible].

7. Cookies
 L’utilisation des cookies est décrite dans la Politique de cookies : [URL non disponible].

8. Droit applicable et juridiction
 Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de [Ajaccio].